Dans le cadre de mon travail, j'ai fait un stage sur les droits de la propriété intellectuelle ( droits d'auteurs ) et ce que fait you tube ne m'étonne pas du tout.
En fait, c'est assez logique. Pour utiliser une oeuvre ou même une partie d'une oeuvre créée par un tiers, il faut son autorisation et si l'utilisation de cette oeuvre rapporte de l'argent ( même des affichages d'encarts publicitaires ), il est légal que l'auteur de l'oeuvre originelle soit rémunéré dans des conditions négociées par contrat avec lui.
Les conditions dans lesquelles l'oeuvre originelle est utilisée ( quand seulement une partie de l'oeuvre est utilisée ) ne sont pas déterminées par la loi mais sera laissée à l'appréciation d'un juge dans le cas où il n'aurait pas donné son autorisation.
Même si les auteurs des oeuvres originelles savent que la réutilisation de leur travail peut leur faire de la pub, dans tous les cas, il faut leur consentement.
Il y a beaucoup de textes de loi sur le droit d'auteur pour tout ce qui peut être considéré comme une oeuvre ( publications papier, vidéo, films, musique, peinture, dessin, sculpture, etc etc………. discours et même la FACON de donner un cours quelle que soit la matière enseignée!! )
En fait, s'il fallait faire des procès pour tous les litiges "youtube" potentiels, il y en aurait des millions chaque année!
